Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) snc diffusion
/
accès privé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

accès privé
snc diffusion, sarl

Numéro de dépôt :
3750216
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020
accès privé de snc diffusion

Présentation de la marque accès privé

Déposée le 30 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) snc diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « accès privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) snc diffusion domicilié(e) 101 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 238 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, snc diffusion domicilié(e) 101 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.

La marque accès privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accès privé est expirée depuis le 30 juin 2020.

snc diffusion a également déposé les autres marques suivantes : WOODFIELD , Instant Coton instant coton


snc diffusion, sarl - 101 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France - SIREN 422238865


snc diffusion - 101 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.